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Préambule
Si vous ne trouviez pas les réponses à vos questions sur notre site, veuillez nous contacter:
Tel 05 56 85 69 86, fax : 05 56 85 87 95, ou email : info@plan-de-cuisine.fr.
N'hésitez pas à nous contacter directement pour discuter de votre projet plus en détails.
Qui sont les clients de Plan-de-Cuisine.fr?
Nous fournissons des plans de travail aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels. Parmi les professionnels avec qui nous travaillons, nous avons travaillé avec des cuisinistes, des agenceurs, des architectes, hôtels, hopitaux, cliniques, ... Pour autant, nous fournissous aussi les particuliers pour leur projet de construction de cuisine ou salle de bain.
Nous fournissons des plans de travail aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels. Parmi les professionnels avec qui nous travaillons, nous avons travaillé avec des cuisinistes, des agenceurs, des architectes, hôtels, hopitaux, cliniques, ... Pour autant, nous fournissous aussi les particuliers pour leur projet de construction de cuisine ou salle de bain.
Quelles sont les zones géographiques de livraison
Nous livrons les plans de travail et autres produits sur toute la France métropolitaine.
Vous devez nous communiquer les mesures exactes de votre plan et toutes les finitions liées à celui-ci. Pour toute demande en-dehors de France métropolitaine, veuillez nous contacter directement. Nous traitement votre demande au cas par cas.
Nous livrons les plans de travail et autres produits sur toute la France métropolitaine.
Vous devez nous communiquer les mesures exactes de votre plan et toutes les finitions liées à celui-ci. Pour toute demande en-dehors de France métropolitaine, veuillez nous contacter directement. Nous traitement votre demande au cas par cas.
Quels sont les delais en moyenne pour fabriquer un plan de travail?
Les délais de fabrication sont de 4 à 6 semaines selon les matériaux, coloris et finitions de votre plan de travail, à compter de la validation de votre devis (mesures, essence, façonnage, assemblage...). Les délais sont le plus souvent de 4 semaines; les matériaux les plus longs en délai étant les plan de travail en granit, quartz et céramique.
Les délais de fabrication sont de 4 à 6 semaines selon les matériaux, coloris et finitions de votre plan de travail, à compter de la validation de votre devis (mesures, essence, façonnage, assemblage...). Les délais sont le plus souvent de 4 semaines; les matériaux les plus longs en délai étant les plan de travail en granit, quartz et céramique.
Paiement
Le montant de nos factures est fixé au tarif en vigueur au moment de l’établissement du devis ou de l’accusé de commande. La durée de validité d’un devis est de 1 mois. Nos factures sont payables par traite directe présentée directement en banque, à 30 jours ou par chèque à réception de facture avec un taux d’escompte de 0%. Des incidents de paiement ou l’obtention de renseignements défavorables sur un client, nous autorise à refuser toute commande ou à demander un règlement en contre-remboursement ou sur facture pro-format avant la livraison. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités de retard fixées à une fois et demi le taux d’intérêt légal. Ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’avis informant le client qu’elles ont été portées à son débit. Elles courent de plein droit dès le jour suivant la date de règlement portée sur la facture ou, à défaut, le trente et unième jour suivant la date de réception des marchandises.
Le montant de nos factures est fixé au tarif en vigueur au moment de l’établissement du devis ou de l’accusé de commande. La durée de validité d’un devis est de 1 mois. Nos factures sont payables par traite directe présentée directement en banque, à 30 jours ou par chèque à réception de facture avec un taux d’escompte de 0%. Des incidents de paiement ou l’obtention de renseignements défavorables sur un client, nous autorise à refuser toute commande ou à demander un règlement en contre-remboursement ou sur facture pro-format avant la livraison. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités de retard fixées à une fois et demi le taux d’intérêt légal. Ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’avis informant le client qu’elles ont été portées à son débit. Elles courent de plein droit dès le jour suivant la date de règlement portée sur la facture ou, à défaut, le trente et unième jour suivant la date de réception des marchandises.
Réserve de propriété
Conformément à la loi du 12 mai 1980, nous nous réservons la propriété de la marchandise livrée jusqu’au paiement intégral du prix par le client. Les risques en la garde de la marchandise sont transférés dés la sortie de celle-ci de nos locaux (Cf. ART LIVRAISONS). En cas de non paiement intégral ou partiel, il est loisible à la société Plan-de-Cuisine de demander soit la restitution de la marchandise aux frais du client soit le paiement immédiat de toutes les sommes dues.
Conformément à la loi du 12 mai 1980, nous nous réservons la propriété de la marchandise livrée jusqu’au paiement intégral du prix par le client. Les risques en la garde de la marchandise sont transférés dés la sortie de celle-ci de nos locaux (Cf. ART LIVRAISONS). En cas de non paiement intégral ou partiel, il est loisible à la société Plan-de-Cuisine de demander soit la restitution de la marchandise aux frais du client soit le paiement immédiat de toutes les sommes dues.
Cas de force majeure
Nous ne seront pas tenus responsables et nous ne seront pas réputés avoir manqué à nos obligations si nous sommes empêchés d’exécuter tout ou partie de celles-ci à la suite d’un cas de Force Majeure telle qu’interprétée par la jurisprudence de la Cour de Cassation, y compris en cas de conflit social interne ou externe à Plan-de-Cuisine dont les grèves ou lock-out, et plus généralement de circonstances indépendantes de notre volonté et non occasionnées par notre faute ou notre négligence.
Nous ne seront pas tenus responsables et nous ne seront pas réputés avoir manqué à nos obligations si nous sommes empêchés d’exécuter tout ou partie de celles-ci à la suite d’un cas de Force Majeure telle qu’interprétée par la jurisprudence de la Cour de Cassation, y compris en cas de conflit social interne ou externe à Plan-de-Cuisine dont les grèves ou lock-out, et plus généralement de circonstances indépendantes de notre volonté et non occasionnées par notre faute ou notre négligence.
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